Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal du 13 novembre 2023

ARRÊTES

Arrêté du 14 avril 2025 accordant priorité de passage aux participants de la course du 8 mai 2025 (42Ko) publié le 28/04/2025 à 16:35
Arrêté de circulation (44Ko) publié le 26/07/2024 à 15:38
ARRETE 2023-04 (40Ko) publié le 24/03/2023 à 16:11
Travaux déploiement fibre optique (648Ko) publié le 17/01/2023 à 11:51
ARRÊTE INTERDISANT LA DIVAGATION DES CHIENS (1046Ko) publié le 11/10/2022 à 09:56
ARRÊTE CIRCULATION LE REUILLY (624Ko) publié le 11/10/2022 à 09:43
ARRÊTE CIRCULATION TRAVAUX FIBRE (651Ko) publié le 11/10/2022 à 09:42

Délibérations conseil municipal du 13/11/2023

2023-30 Autorisation à défendre les intérêts de la commune (1114Ko) publié le 16/11/2023 à 16:28
2023-29 Délibération aux fins de signature par la CDC convention pour les déchets abandonnés (1206Ko) publié le 16/11/2023 à 16:27
2023-28 Autorisation à l'Avocat d'assurer la défense et les intérêts de la commune (1202Ko) publié le 16/11/2023 à 16:26
2023-27 Mise à jour des montants pour les remboursements de frais aux élus (1777Ko) publié le 16/11/2023 à 16:25
2023-26 Maîtrise d'œuvre chaufferie bois (1002Ko) publié le 16/11/2023 à 16:24
2023-25 SDE 18 Plan de financement passage en LED (2441Ko) publié le 16/11/2023 à 16:22
2023-24 Finances dépenses "fêtes et cérémonies" (1197Ko) publié le 16/11/2023 à 16:22

Délibérations conseil municipal du 18 décembre 2023

Convention Société Berrichonne de Protection des Animaux (1033Ko) publié le 11/01/2024 à 12:08
Bons de Noël 2023 (997Ko) publié le 11/01/2024 à 12:07
Création emploi agent recenseur (1056Ko) publié le 11/01/2024 à 12:06
Définition des zones favorables aux énergies renouvelables (1202Ko) publié le 11/01/2024 à 12:06

SIAEP CONSEIL SYNDICAL DU 19 DECEMBRE 2023

Procès-verbal du 19 décembre 2023 (19Ko) publié le 08/04/2024 à 14:51
Attribution du marché d'établissement des états parcellaires, notifications aux propriétaires et inscriptions des servitudes de publicité pour le périmètre de captage< les Berthaults> n°2 à Ennordres (1192Ko) publié le 11/01/2024 à 14:04
Attribution du marché de mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un nouveau forage (1138Ko) publié le 11/01/2024 à 14:02

CONSEIL SYNDICAL DU SIAEP DU 26 MARS 2024

Tarifs de la prime fixe et tarif eau (951Ko) publié le 08/04/2024 à 14:45
La participation des communes (994Ko) publié le 08/04/2024 à 14:44
Vote du budget primitif 2024 (1023Ko) publié le 08/04/2024 à 14:43
Affectation du résultat 2023 (42Ko) publié le 08/04/2024 à 14:42
Vote du compte administratif 2023 (1395Ko) publié le 08/04/2024 à 14:41
Vote du compte de gestion 2023 (1034Ko) publié le 08/04/2024 à 14:41

CONSEIL SYNDICAL DU SIRP PRESLY/MENETREOL-sur-SAULDRE DU 27/03/2024

Mise à disposition secrétariat (998Ko) publié le 09/04/2024 à 16:55
Mise à disposition cantine (1003Ko) publié le 09/04/2024 à 16:54
Tarifs cantine scolaire 2024-2025 (936Ko) publié le 09/04/2024 à 16:54
Participation des communes (976Ko) publié le 09/04/2024 à 16:53
Dotation aux fournitures scolaires (989Ko) publié le 09/04/2024 à 16:52
Vote du budget primitif 2024 (1026Ko) publié le 09/04/2024 à 16:52
Affectation du résultat 2023 (365Ko) publié le 09/04/2024 à 16:51
Vote du compte administratif 2023 (1150Ko) publié le 09/04/2024 à 16:50
Vote du compte de gestion 2023 (1037Ko) publié le 09/04/2024 à 16:50

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2024

Délibération relative à la désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux (1175Ko) publié le 21/06/2024 à 16:46
Approbation de l'adhésion de la communauté de communes Sauldre et Sologne au Syndicat Mixte d'Aménagement de Bassin de la Sauldre (SMABS) (1227Ko) publié le 21/06/2024 à 16:44
Renouvellement contrat Ségilog / Berger Levrault (1031Ko) publié le 21/06/2024 à 16:42
Demande autorisation à signer les conventions ENEDIS (1071Ko) publié le 21/06/2024 à 16:41
Adhésion au C.A.U.E 18 (997Ko) publié le 21/06/2024 à 16:40
Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat (1165Ko) publié le 21/06/2024 à 16:39

SEANCE DU 24 OCTOBRE 2024

Bons de Noël 2024 (86Ko) publié le 12/11/2024 à 16:23
Abrogation des plans d'alignement sur les routes départementales (109Ko) publié le 12/11/2024 à 16:23
Adhésion adéfibois (84Ko) publié le 12/11/2024 à 16:22
Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables du plan local d'urbanisme (256Ko) publié le 12/11/2024 à 16:22
Approbation du schéma communal de promenades et de randonnées (703Ko) publié le 12/11/2024 à 16:20
Autorisation à défendre les intérêts de la commune (94Ko) publié le 12/11/2024 à 16:16
Vidéoprotection (692Ko) publié le 12/11/2024 à 16:15
Renouvellement de partenariat gestion point de contact (101Ko) publié le 12/11/2024 à 16:15

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024

Autorisation du recours au service de secrétariat itinérant du CDG18 (704Ko) publié le 15/01/2025 à 11:21
Projet de jalonnement et approbation du plan de financement (718Ko) publié le 15/01/2025 à 11:20

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2025

2025-05 Décision modificative n°1 (1006Ko) publié le 15/01/2025 à 11:31
2025-04 Convention SBPA année 2025 (985Ko) publié le 15/01/2025 à 11:30
2025-03 Conventions ENEDIS (1009Ko) publié le 15/01/2025 à 11:29
2025-02 Plan de financement chaufferie bois (1005Ko) publié le 15/01/2025 à 11:29
2025-01 Attribution du marché pour la réalisation de la chaufferie bois (988Ko) publié le 15/01/2025 à 11:28

CONSEIL SYNDICAL DU SIAEP LE 27 MARS 2025

2025-08 Tarifs de la prime fixe et eau (932Ko) publié le 03/04/2025 à 12:10
2025-07 Montant de la participation des communes (969Ko) publié le 03/04/2025 à 12:08
2025-06 Vote du budget primitif 2025 (1043Ko) publié le 03/04/2025 à 12:04
2025-05 Affectation du résultat 2024 (411Ko) publié le 03/04/2025 à 12:03
2025-04 Vote du compte administratif 2024 (1362Ko) publié le 03/04/2025 à 12:01
2025-03 Vote du compte de gestion 2024 (1033Ko) publié le 03/04/2025 à 11:59
Liste des délibérations (370Ko) publié le 03/04/2025 à 11:55

CONSEIL SYNDICAL DU SIRP PRESLY/ MENETREOL-sur-SAULDRE DU 2/04/2025

2025-11 Mise à disposition secrétariat (950Ko) publié le 18/04/2025 à 17:25
2025-10 Mise à disposition cantine (951Ko) publié le 18/04/2025 à 17:25
2025-09 Création d'un poste d'ATSEM principal 1ère classe (452Ko) publié le 18/04/2025 à 17:24
2025-08 Avancement de grade (990Ko) publié le 18/04/2025 à 17:22
2025-07 Tarifs cantine scolaire (921Ko) publié le 18/04/2025 à 17:22
2025-06 Participation des communes membres du SIRP (447Ko) publié le 18/04/2025 à 17:21
2025-05 Dotation aux fournitures scolaires (1002Ko) publié le 18/04/2025 à 17:20
2025-04 Vote du budget primitif 2025 (484Ko) publié le 18/04/2025 à 17:19
2025-03 Affectation du résultat 2024 (421Ko) publié le 18/04/2025 à 17:18
2025-02 Vote du compte administratif 2024 (1100Ko) publié le 18/04/2025 à 17:18
2025-01 Vote du compte de gestion 2024 (439Ko) publié le 18/04/2025 à 17:17

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2025

Approbation de la convention de service commun mutualisé d'instruction des demandes d'urbanisme (1206Ko) publié le 28/04/2025 à 16:12
Demande d'aide à domicile (429Ko) publié le 28/04/2025 à 16:11
Tarif concert trompes de chasse (436Ko) publié le 28/04/2025 à 16:10
Subvention courses cyclistes du Club Vierzonnais (1010Ko) publié le 28/04/2025 à 16:09
Demande de subvention FIDP pour la vidéoprotection (1052Ko) publié le 28/04/2025 à 16:08
Suppression du poste animation (990Ko) publié le 28/04/2025 à 16:07
Mise à disposition secrétariat (1043Ko) publié le 28/04/2025 à 16:06
Mise à disposition cantine (986Ko) publié le 28/04/2025 à 16:06
Participations aux syndicats pour l'année 2025 (1001Ko) publié le 28/04/2025 à 16:04
Tarifs salle des fêtes 2025-2026 (1001Ko) publié le 28/04/2025 à 16:03
Tarifs tennis 2025-2026 (972Ko) publié le 28/04/2025 à 16:03
Tarifs cimetière 2025-2026 (963Ko) publié le 28/04/2025 à 16:02
Vote des taux d'imposition des taxes locales 2025 (1000Ko) publié le 28/04/2025 à 16:01
Fongibilité des crédits en M57 pour 2025 (1130Ko) publié le 28/04/2025 à 16:01
Vote du budget primitif 2025 (1044Ko) publié le 28/04/2025 à 16:00
Affectation du résultat 2024 (1014Ko) publié le 28/04/2025 à 15:59
Vote du compte administratif 2024 (1149Ko) publié le 28/04/2025 à 15:58
Vote du compte de gestion 2024 (1052Ko) publié le 28/04/2025 à 15:54

13 NOVEMBRE 2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU 13 NOVEMBRE 2023 (38Ko) publié le 16/11/2023 à 11:42

SIRP PRESLY/ MENETREOL-sur-SAULDRE
- nouveau
- Délibérations SIRP du 15 décembre 2022.pdf publié le 22/12/2022 à 15:47
Séance du Conseil Municipal du 3 avril 2023
- 2023-17 Remboursement des frais.pdf publié le 13/04/2023 à 14:19
- 2023-16 Noël des enfants de la commune.pdf publié le 13/04/2023 à 14:19
- 2023-15 Demande de subvention comice agricole.pdf publié le 13/04/2023 à 14:19
- 2023-14 Mise à disposition secrétariat 2023.pdf publié le 13/04/2023 à 14:19
- 2023-13 Mise à disposition secrétariat 2022.pdf publié le 13/04/2023 à 14:19
- 2023-12 Mise à disposition cantine 2023.pdf publié le 13/04/2023 à 14:19
- 2023-11 Mise à disposition cantine 2022.pdf publié le 13/04/2023 à 14:19
- 2023-10 Création poste adjoint technique principal 2ème classe.pdf publié le 13/04/2023 à 14:18
- 2023-09 Participations aux syndicats .pdf publié le 13/04/2023 à 14:18
- 2023-08 Tarifs salle des fêtes.pdf publié le 13/04/2023 à 14:18
- 2023-07 Tarifs tennis.pdf publié le 13/04/2023 à 14:18
- 2023-06 Tarifs cimetière.pdf publié le 13/04/2023 à 14:18
- 2023-05 Vote des taux imposition taxes locales 2023.pdf publié le 13/04/2023 à 14:18
- 2023-04 Vote du budget 2023.pdf publié le 13/04/2023 à 14:18
- 2023-03 Affectation du résultat.pdf publié le 13/04/2023 à 14:18
- 2023-02 Vote du compte administratif 2022.pdf publié le 13/04/2023 à 14:05
- 2023-01 Vote du compte de gestion 2022.pdf publié le 13/04/2023 à 14:03
Séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2023
- 2023-34.pdf publié le 11/01/2024 à 11:50
- 2023-33.pdf publié le 11/01/2024 à 11:50
- 2023-32.pdf publié le 11/01/2024 à 11:50
- 2023-31.pdf publié le 11/01/2024 à 11:50
Séance du conseil municipal du 14 novembre 2022
- Délibérations du 14 novembre.pdf publié le 21/11/2022 à 15:11
Séance du conseil municipal du 11 juillet 2023
- 2023 23 Adhésion ADEFIBOIS.pdf publié le 13/07/2023 à 16:07
- 2023 22 Adhésion au C-A-U-E 18.pdf publié le 13/07/2023 à 16:06
- 2023 21 Désignation délégués au SIVOM Sologne Pays Fort.pdf publié le 13/07/2023 à 16:08
- 2023 20 Modification des statuts C-C- Sauldre et Sologne.pdf publié le 13/07/2023 à 16:01
- 2023 19 Modification des status C-C- Sauldre et Sologne.pdf publié le 13/07/2023 à 16:01
- 2023 18 Décision étude de faisabilité chaufferie bois.pdf publié le 13/07/2023 à 15:59
CONSEIL SYNDICAL SIRP PRESLY / MENETREOL-sur-SAULDRE LE 04/04/2023
- 2023 09 Mise à disposition secrétariat.pdf publié le 20/04/2023 à 15:07
- 2023 08 Mise à disposition cantine.pdf publié le 20/04/2023 à 15:06
- 2023 07 Tarifs cantine scolaire.pdf publié le 20/04/2023 à 15:06
- 2023 06 Participation des communes membres du sirp.pdf publié le 20/04/2023 à 15:05
- 2023 05 Dotation aux fournitures scolaires.pdf publié le 20/04/2023 à 15:03
- 2023 04 Vote du budget primitif 2023.pdf publié le 20/04/2023 à 15:02
- 2023 03 Affectation du résultat.pdf publié le 20/04/2023 à 15:01
- 2023 02 Vote du compte administratif 2022.pdf publié le 20/04/2023 à 15:00
- 2023 01 Vote du compte de gestion 2022.pdf publié le 20/04/2023 à 14:58
CONSEIL SYNDICAL DU SIAEP PRESLY / ENNORDRES LE 06/04/2023
- 2023 08 Création du forage de substitution F3 Terre des Henrys.pdf publié le 20/04/2023 à 14:50
- 2023 07 Convention assistance technique départementale.pdf publié le 20/04/2023 à 14:49
- 2023 06 Tarif de la prime fixe et tarif eau.pdf publié le 20/04/2023 à 14:48
- 2023 05 Participation des communes.pdf publié le 20/04/2023 à 14:47
- 2023 04 Vote du budget primitif 2023.pdf publié le 20/04/2023 à 14:46
- 2023 03 Affectation du résultat.pdf publié le 20/04/2023 à 14:45
- 2023 02 Vote du compte administratif 2022.pdf publié le 20/04/2023 à 14:44
- 2023 01 Vote du compte de gestion 2022.pdf publié le 20/04/2023 à 14:44